Tous les documents ne sont pas obligatoires d'entrée. Certains servent au cadrage (étape 1-2), d'autres à la signature des conventions (étape 3). Cette liste vous permet d'anticiper.
Documents de base (utiles dès l'étude)
- DPE en cours de validité (ou à défaut, année de construction et type de chauffage).
- Plans ou croquis du bien (même manuscrits).
- Photos récentes de l'extérieur et de la toiture.
- Dernière facture d'énergie (gaz, électricité, fioul).
- Surface habitable et nombre de pièces.
Documents de validation (étape 3)
- Titre de propriété.
- Taxe foncière récente.
- Relevé d'identité bancaire.
- Justificatif d'identité du ou des propriétaires.
- Si SCI : statuts et K-bis.
- Si copropriété : règlement de copropriété et procès-verbaux des deux dernières AG.
Documents spécifiques selon le scénario
Pour un photovoltaïque
- Attestation récente de conformité électrique (si disponible).
- Photos de la toiture (pente, état, accès).
- Avis d'imposition (pour certains mécanismes).
Pour une pompe à chaleur
- Facture ou notice de l'ancienne chaudière.
- Photos du local technique actuel.
Pour une isolation
- Photos des combles et des murs concernés.
- Notice des travaux antérieurs éventuels.
Et si je n'ai pas tout ?
Ce n'est pas bloquant. Nous pouvons démarrer avec les documents de base. Les documents de validation sont nécessaires avant la signature des conventions, pas avant l'étude initiale.
Pour aller plus loin à Lille
Questions fréquentes
Dois-je refaire mon DPE avant l'étude ?
Non, sauf s'il date de plus de 10 ans. S'il est récent, il nous sert de base. Sinon, notre technicien évalue sur place.
Que faire en l'absence de plans ?
Un croquis rapide suffit à l'étude. Pour les travaux, un métré sera réalisé par l'installateur.
Les documents restent-ils confidentiels ?
Oui. RGPD strict, aucune transmission hors partenaires intervenant sur votre dossier.
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