Documents à prévoir Mandat Énergie Lyon

Une étude énergétique précise demande des documents précis. Sur Lyon Métropole, les contextes sont variés (pavillon individuel, copropriété, immeuble entier, bien ABF) et la liste de documents s'ajuste. Voici la checklist standard, suivie des spécificités par profil.

Documents communs à tous les profils

• DPE existant (si disponible) : version PDF.
• Adresse exacte et coordonnées GPS si possible (utile pour analyse satellite ABF / cadastre).
• Photos extérieures : façades, toiture, environnement immédiat.
• Photos intérieures : chaudière, ECS, tableau électrique, menuiseries.
• Factures d'énergie 12 derniers mois (électricité, gaz, fioul).
• Plans ou descriptif (surfaces, distribution).
• Type et année du système de chauffage.

Si vous êtes propriétaire vendeur (maison)

• Tous les documents communs.
• Mandat de vente (si déjà signé) ou intention de mise en marché.
• Si fioul : type et capacité de la cuve.
• Si toiture exploitable : vue satellite ou photo aérienne (Google Maps suffit en première intention).

Si vous êtes propriétaire vendeur (appartement)

• Tous les documents communs.
• Carnet d'entretien copropriété (si disponible).
• 3 derniers PV d'AG (utile pour évaluer la dynamique copropriétaire).
• Coordonnées du syndic.
• Quote-part charges chauffage si chauffage collectif.

Si vous êtes bailleur (lots ou immeuble)

• Tous les documents communs.
• Liste des lots, surfaces, types (T1, T2…).
• Bail type ou copies des baux en cours.
• Statut de la SCI ou structure juridique si applicable.
• État locatif (taux de vacance moyen, durée moyenne des baux).

Si vous êtes copropriété ou syndic

• 3 derniers PV d'AG.
• Carnet d'entretien et règlement copropriété.
• État descriptif de division.
• Coordonnées du conseil syndical et du syndic.
• Plan de gestion énergétique si existant.
• Coordonnées contractuelles fournisseur énergie commun.

Si le bien est en zone ABF (Vieux-Lyon, Croix-Rousse classée, etc.)

• Tous les documents communs.
• Si autorisation antérieure ABF : copie.
• Photos des élévations visibles depuis l'espace public.
• Plan de toiture détaillé (cours intérieures, terrasses).

Et si vous n'avez pas tous les documents ?

Pas de blocage. L'étude peut démarrer avec les documents disponibles, et nous complétons soit par visite (ce qui est inclus, gratuit), soit par recherche cadastrale et collecte syndic. L'objectif est que le manque de document ne soit jamais un frein à enclencher l'étude.